1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site VoxM – Interaction Manager by VoxM l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : VoxM – SAS au capital de 190 000 euros – 1 AVENUE DU CHAMP DE MARS, 45100 ORLEANS
Numéro SIRET : 833 727 829
Numéro immatriculation RCS : RCS ORLEANS
Numéro identification TVA : FR87833727829
Responsable publication : Mathieu LANGLOIS, Directeur Général – 02 38 69 80 93
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Accès au site

3. Description des services fournis.

Le site VoxM – Interaction Manager by VoxM a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à
accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

VoxM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le  procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société VoxM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Collecte de données personnelles.

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

7. Politique en matière de cookies.

La navigation sur le site VoxM – Interaction Manager by VoxM est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur
l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui
enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation
ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Pour plus d’informations sur les cookies, leur acceptation ou refus, vous pouvez vous rendre sur la page de politique de cookies.